Mutuelle artisans, quel régime de complementaire santé ?

Le métier d’artisan dans sa quintessence même regorge de divers facteurs qui le rendent plus risqué que la plupart des autres métiers. Face à l’incertitude de l’afflux d’une clientèle, et les contraintes liées à la bonne gestion financière, matérielle et humaine de la franchise, le stress constant peut rapidement créer en parallèle des soucis sanitaires. Mais même en dehors de ces considérations liées au professionnel, leurs préoccupations sanitaires s’étendront comme chez tout le monde au dentaire, à l’optique, à l’orthodontique éventuellement, à des soins de médecine douce… etc. Ne jouissant pas de la protection d’entreprise au même titre que le salarié classique, il faudra donc à un artisan des garanties d’assurance sante bien solides pour l’aider à amortir le coup des multiples dépenses de santé engagées. Dans cette optique, la Sécurité sociale a prévu un régime à part. Et les mutuelles pour artisans ne sont pas non plus en reste ! Il n’est ainsi pas rare de voir une mutuelle sante proposer d’intéressantes offres de prévoyance à leurs clients artisans via une mutuelle sante.

L’utilité des comparateurs

Selon ses besoins, un artisan prendra le soin de vérifier tous les éléments ci-dessous via notamment un comparateur de devis en ligne avant d’opter pour une mutuelle sante ou une autre.

Quel est le régime de santé des artisans en France ?

Selon les textes qui régissent la Sécurité sociale, ils appartiennent à la même catégorie que les professions libérales, les commerçants et les industries. Tous désignés par le vocable de travailleurs indépendants, ces catégories professionnelles sont soumises au régime social des indépendants (RSI). Deuxième plus important régime derrière le régime social général, il comptait en 2015 6,3 millions de ressortissants et 2,8 millions de souscripteurs. Le RSI couvre l’invalidité ou le décès, la retraite, mais aussi et surtout la maladie. Obligatoire pour tous les travailleurs indépendants non-agricoles, et donc pour les artisans, il accorde un niveau de prévoyance et de couverture à ces derniers en contrepartie de leurs cotisations sociales.

Quels sont les remboursements de frais de santé accordés par le RSI ?

En tant que régime obligatoire, le RSI octroie d’office aux artisans un certain nombre de remboursements. Il y a d’abord les couvertures sociales d’ordre général, qui incluent essentiellement des frais d’assurance maternité pour les femmes, une assurance vieillesse, et une assurance invalidité/décès. Sur ce point, la Sécu a mis en place des indemnités journalières qui sont donc payées aux assurés lorsque l’un des cas précités se présente. La même procédure est utilisée pour attribuer une pension à la retraite, aussi bien une pension de base qu’une pension complémentaire, et pour verser au conjoint survivant une pension de réversion. Mais en dehors de ces couvertures standard, le RSI donne également droit à certains remboursements spécifiques au domaine de la santé.

Identiquement à la couverture accordée aux particuliers pour le régime général, les frais généraux de santé tels que les consultations de médecins généralistes sont remboursés. Les examens et analyses effectuées au niveau d’un laboratoire, les dépenses de transport à l’hôpital et ceux d’hospitalisation (sans les frais de confort individuel), les frais de traitements dentaires ou optiques, les appareils ou les prothèses, ainsi que les dépenses d’achat de médicament sont également remboursés. Lorsqu’un artisan a droit à tous ces remboursements, ceux-ci sont accordés au même taux que ceux du régime général, c’est-à-dire suivant un pourcentage de la base de remboursement :

  • 70 % de la base de remboursement pour les frais de soins en parcours ordonné ; 30 % hors-parcours ;
  • 60 % pour les analyses médicales ;
  • 15 % à 100 % pour les médicaments ;
  • 100 % pour une hospitalisation à partir du 31ème jour.

Les remboursements des frais de santé pour un artisan inscrit au RSI sont confiés à des organes conventionnés d’assurance maladie. Bien souvent toutefois, les montants accordés ne représentent qu’une infime portion des frais réellement engagés. Par exemple, pour un séjour d’hospitalisation, la base de remboursement du forfait journalier est de 18 €. Pour les 100 % remboursés, l’assuré recevra alors 18 euros sur les 60 (voire 120) euros que coûte réellement le séjour hospitalier par jour. Un artisan a donc besoin de faire recours à une complémentaire pour véritablement réduire au plus bas possible le reste à charge sur ses dépenses de santé.

Quels remboursements un artisan peut-il recevoir grâce à sa complementaire sante ?

Les mutuelles proposent diverses offres de garanties sante qui correspondent à leurs besoins. Spécifiquement, il s’agit de les aider à protéger leurs activités face aux risques omniprésents, à protéger leurs proches, à préparer leur propre avenir, et bien sûr comme tout le monde, à protéger leur santé. En ce qui concerne ce dernier point, les diverses complémentaires existantes sur le marché de l’assurance sante proposent des garanties similaires à celles proposées aux particuliers. Selon le niveau, seuls les médicaments, les frais de soins standards (consultation… etc.) et les hospitalisations peuvent être remboursés. Mais il est aussi possible d’être remboursé sur les dépassements d’honoraires, les équipements oculaires, auditifs ou dentaires, les traitements orthopédiques, les traitements ostéopathiques… etc. Plus précisément, les offres de remboursements sont souvent formulées en pourcentage des tarifs de responsabilité. Ce pourcentage varie selon la mutuelle sante, et bien sûr selon que le contrat soit un contrat haut de gamme ou un contrat standard. Il se situe généralement entre 100 % et 400 %. D’une mutuelle sante à une autre, les organismes proposent aussi des garanties pouvant être fort intéressantes :

  • Le tiers payant ;
  • L’absence de délai de carence ;
  • La ristourne ;
  • Les options

Pour aller plus loin :